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Posté sur Aug 12, 2018 par dans france, ligne, tchat

et le Client entendent fixer, dans le cadre des prestations, les règles relatives aux preuves recevables entre eux en cas de litige et à leur force probante. À tout

moment, le Site/Application se réserve le droit discrétionnaire de retirer certaines informations, modifier, refuser à un client l'utilisation des prestations. A tout moment, le client pourra se désinscrire des services. Les modalités de léchelonnement (date et montant) seront rappelées dans le cadre de la facture ou par tout moyen de communication écrite notamment par SMS. Cette demande devra se faire par écrit à ladresse de cosmospace ou par e-mail à ladresse suivante. Par conséquent, cosmospace est autorisée à utiliser toutes mesures alternative adéquates à cet égard. A lissue de la consultation, le client aura la faculté, sil le souhaite, de souscrire un forfait (y france compris le forfait universel) incluant le dépassement lié à la facturation à la minute, hors offre découverte. Certains services peuvent également être assurés par des partenaires identifiables sur la page correspondant à ce partenariat. Les modalités, au-delà du bip sonore, indiquées ci-avant, concernent également loffre exceptionnelle de 10 minutes gratuites. La création d'un lien hypertexte, même simple ne peut se faire qu'avec l'autorisation du Site/Application, et sous réserve qu'aucune confusion ne puisse exister dans l'esprit des internautes sur l'identité du Site/Application ou la provenance des informations. Le Site/Application et le Client acceptent irrévocablement qu'en cas de litige, la portée de ces documents, informations et enregistrements est celle accordée à un original, au sens d'un document écrit papier, signé de manière manuscrite. Lors de la souscription des services, les informations de carte bancaire du Client sont traitées avec les mesures de sécurité suivantes : - le masquage de tout ou partie du numéro de la carte lors de son affichage ou de son stockage (les six premiers. Attention : cette inscription est toutefois inopérante si vous êtes déjà client de la Société double sens ou de ses Partenaires. Les mesures techniques et organisationnelles peuvent bénéficier davancées technologiques et de développements futurs. En tout état de cause, le client sengage à ne communiquer que des informations exactes, actuelles et complètes dont il garantit france en tout temps lexactitude, la sincérité et la fiabilité.

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